MENTIONS LEGALES

Vous êtes actuellement sur Espace Tutor@t, ce site officiel est édité par OPCO Mobilités agissant en qualité de mandataire au nom et pour le compte des opérateurs de compétences agréés pour les branches concernées.

Adresse du siège social :
OPCO Mobilités (Siège)
43 bis route de Vaugirard
92190 Meudon
Directeur de la publication : Patrice Omnes – Directeur Général OPCO Mobilités
Conception graphique et Développement : GIP FTLV de Bourgogne-Service CAFOC
Hébergement : Ce site est hébergé chez CALICO, www.studio-calico.fr

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les photographies. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication.

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite loi "informatique et liberté" n° 78-17, le traitement des données nominatives réalisées à partir du site internet de www.opcomobilites.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1567654 v0.
Vous disposez en tant qu'utilisateur du site d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (article 34 de la loi informatique et liberté).
Pour l'exercer, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse suivante : contact@opcomobilites.fr

OPCO Mobilités se réserve le droit de modifier le site à tout moment, de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

Utilisation de liens

Le site OPCO Mobilités contient des liens vers d'autres sites web gérés par des tiers. Ces liens constituent une aide à l'utilisation et à la compréhension des informations mises en ligne. OPCO Mobilités n'exerce aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.

RGPD

OPCO Mobilités affirme son attachement au respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données, et s’engage à préserver leur sécurité, leur confidentialité et leur intégrité par l’application du règlement RGPD.
OPCO Mobilités conserve les données à caractère personnel qu’elle traite de manière sécurisée et uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie par le traitement.
Dans cette perspective, OPCO Mobilités prend les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour prévenir et empêcher, toute altération, perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.